LARGE et BORDE (1)
Les Chauses Carrière souterraine
24310 Paussac-et-Saint-Vivien
Numéro d'établissement : 0005203159
SIRET : 38058540600016
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DREAL NA
Dernière inspection : 26/03/2009
| Date inspection | Rapport |
|---|
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2009-06-29 | Arrêté préfectoral | APC de levée des garanties financières |
| 2009-04-20 | Rapport | Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77) |
| 2005-05-23 | Arrêté préfectoral | Surveillance étude stabilité |
| 2002-08-22 | Arrêté préfectoral | AP havage n°02-1424 |
| 1994-04-11 | Arrêté préfectoral | AP n°94-0518 |
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