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MEAC Groupe SAS (1)

Bourgogne-Jovelle-Les Boises - Bois de Halas

24320 La Tour-Blanche-Cercles

 

Numéro d'établissement : 0005203368

SIRET : 77557603600104

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/08/2023

Tableau - Installations classées - MEAC Groupe SAS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - MEAC Groupe SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 480.0 kW
Tableau - Installations classées - MEAC Groupe SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-02 AP d'autorisation AP_2023-10-04_carriere_MEAC_renouv

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit