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GRELIER SARL (1)

Le Communal

33390 Berson

 

Numéro d'établissement : 0005203502

SIRET : 38441797800010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/03/2019

Tableau - Installations classées - GRELIER SARL - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GRELIER SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 25000.0
Tableau - Installations classées - GRELIER SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-08-11 Arrêté préfectoral GRELIER BERSON APC
2015-08-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GRELIER - Berson daté du 12/08/2015
2015-06-23 Rapport Rapport concernant GRELIER - Berson daté du 23/06/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit