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SARL LES PIERRES DE FRONTENAC (1)

4 route du Moulin à Vent Carrière Piquepoche

33760 Frontenac

 

Numéro d'établissement : 0005203626

SIRET : 45070130500028

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/12/2022

Tableau - Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-01 23-037_Partie publiable GEORISQUES
Tableau - Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 0.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 440.0 kW
Tableau - Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-05-16 Arrêté préfectoral PIERRES DE FRONTENAC PIQUEPOCHE AP
2018-04-04 Rapport PIERRES DE FRONTENAC PIQUEPOCHE RAPPORT
2017-08-10 Arrêté préfectoral PIERRES FRONT PIQUEPOCHE APC

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit