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BOUYER LEROUX (1)

Pescontes

33190 Noaillac

 

Numéro d'établissement : 0005203639

SIRET : 52910584300070

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/09/2023

Tableau - Installations classées - BOUYER LEROUX - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-15 23-1129_Rapport_Publiable
Tableau - Installations classées - BOUYER LEROUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 80000.0
Tableau - Installations classées - BOUYER LEROUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-13 AP prescriptions complémentaires 2024-02-09_APC
2018-03-14 Arrêté préfectoral BOUYER LEROUX NOAILLAC APC
2018-03-08 Rapport BOUYER LEROUX CHANG EXPLOIT rap
2016-07-07 Arrêté préfectoral APC BOUYER LEROUX
2014-08-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 14/08/2014
2014-04-01 Rapport Rapport concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 01/04/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit