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Installations classées
ou autres sites inspectés

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BOUYER LEROUX (1)

Pescontes , 33190 Noaillac

Numéro d'établissement :
0005203639
SIRET :
52910584300070
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/09/2023

Installations classées - BOUYER LEROUX - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-15 23-1129_Rapport_Publiable
Installations classées - BOUYER LEROUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - BOUYER LEROUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-13 AP prescriptions complémentaires 2024-02-09_APC
2018-03-14 Arrêté préfectoral BOUYER LEROUX NOAILLAC APC
2018-03-08 Rapport BOUYER LEROUX CHANG EXPLOIT rap
2016-07-07 Arrêté préfectoral APC BOUYER LEROUX
2014-08-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 14/08/2014
2014-04-01 Rapport Rapport concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 01/04/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit