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CMGO (1)

Carrière de St Martin d'Oney 4733 route de St Martin d'Oney

40090 Campagne

 

Numéro d'établissement : 0005204055

SIRET :

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/06/2024

Tableau - Installations classées - CMGO - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-27 campagne_cmgo_car_24RGéorisque_VuFD
2023-10-17 campagne_cmgo_car_23rGeorisque_vufd_30_11_2023__16_07
2023-08-24 campagne_cmgo_car_23Bgeorisque
2022-05-03 doc02531820220509130057
Tableau - Installations classées - CMGO - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 650.0 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2030.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 80000.0 m2
2716 2 déchets non dangereux non inertes (transit) Déclaration avec contrôle 600.0 m3
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
Tableau - Installations classées - CMGO - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-02-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2022-02-04 Rapport Nouveau document
2021-03-30 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-03-30 Rapport Nouveau document
2021-02-02 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-04-04 Rapport Nouveau document
2019-04-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2014-12-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GAMA - Campagne (Cantine,Bos de Marsacq) daté du 12/12/2014
2008-06-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2008-05-14 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-09-11 Arrêté préfectoral AP modificatif prescription d'urgence
2007-08-10 Arrêté préfectoral AP de prescriptions d'urgence (art L 512-7 ou L 512-12)
2006-07-18 Arrêté préfectoral Extension de l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert de calcaire

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit