Retour

IZCO TP (1)

LIEU DIT SANSOT

40310 ESCALANS

 

Numéro d'établissement : 0005204076

SIRET : 79930346600020

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/04/2024

Tableau - Installations classées - IZCO TP - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-11 escalans_izco_tp_car_24rgeorisque_vufd_14_06_2024__15_19
Tableau - Installations classées - IZCO TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 526.0 kW
Tableau - Installations classées - IZCO TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-19 AP prescriptions complémentaires IZCO-TP_Escalans(APCdu19-05-22).pdf
2019-01-25 Rapport Nouveau document
2019-01-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-02-20 Rapport Nouveau document
2018-02-19 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-01-11 Arrêté préfectoral Rapport concernant IZCO TP - Escalans (Sansot) daté du 11/01/2016
2015-10-01 Rapport Arrêté préfectoral concernant IZCO TP - Escalans (Sansot) daté du 01/10/2015
2014-02-21 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
2014-01-27 Rapport Rapport concernant IZCO TP - Escalans (Sansot) daté du 27/01/2014

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit