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LAVIGNOTTE (1)

Le Port et Araou Haut

40300 Port-de-Lanne

 

Numéro d'établissement : 0005204143

SIRET : 34953339800021

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 13/12/2023

Tableau - Installations classées - LAVIGNOTTE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-13 port-de-lanne_lavignotte_car_23rgeorisque
Tableau - Installations classées - LAVIGNOTTE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 15000.0
Tableau - Installations classées - LAVIGNOTTE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-12-18 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-12-18 Rapport Nouveau document

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit