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GR3 (1)

Lenjoi

47200 Marcellus

 

Numéro d'établissement : 0005204361

SIRET : 44883566000011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/12/2023

Tableau - Installations classées - GR3 - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-12 GR3_Marcellus_RapportInspection_121223_publiable
Tableau - Installations classées - GR3 - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 250000.0
Tableau - Installations classées - GR3 - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-07-18 Arrêté préfectoral APC_complémentaire
2018-07-18 AP prescriptions complémentaires GR3_Marcellus_APC_47_2018_07_18_002
2018-07-03 Rapport Rapport proposant APX
2011-11-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation N ° 2011314-008
2011-09-26 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation
2004-01-08 Arrêté préfectoral AP 2004-8-12 de changement d'exploitant
1996-11-07 Arrêté préfectoral AP autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit