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CMGO Monflanquin (1)

Les Monges Gibel Rafié carrière

47150 Monflanquin

 

Numéro d'établissement : 0005204374

SIRET : 49402440900034

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/11/2023

Tableau - Installations classées - CMGO Monflanquin - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-24 RapportInspectionCMGOcarr_publiable
2022-11-08 CMGO_monflanquin_Partie_publiable
Tableau - Installations classées - CMGO Monflanquin - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 198.0 kW
Tableau - Installations classées - CMGO Monflanquin - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-03-18 Arrêté préfectoral 47-2021-03-12-008
2021-02-26 Rapport Rapport changement d'exploitant
2018-10-18 Arrêté préfectoral apc changement d'exploitant
2018-10-08 Rapport rapport changement d'exploitant
2018-03-15 Arrêté préfectoral APC
2018-02-09 Rapport Rapport proposant APC
2017-04-10 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-06-10 Autre Autorisation expl parcelle BN116
2005-01-10 Arrêté préfectoral AP de renouvellement / extension

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit