Retour

LHOIST FRANCE OUEST (1)

Martinet, Camp des Peyres, les Roques Carrière à ciel ouvert

47500 Sauveterre-la-Lémance

 

Numéro d'établissement : 0005204472

SIRET : 81602028300122

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/05/2023

Tableau - Installations classées - LHOIST FRANCE OUEST - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-23 RapportInspectionLhoist_publiable
2022-12-14 LHOIST_rapvi_Partie_publiable
2022-06-08 LHOIST_Carriere_Sauveterre_rapvi_publiable
Tableau - Installations classées - LHOIST FRANCE OUEST - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 460.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.0 m2
Tableau - Installations classées - LHOIST FRANCE OUEST - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-01-06 Arrêté préfectoral AP Autorisation
2014-01-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2013-12-06 Rapport rapport CDNPS
2011-06-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) N° 201179-0010
2011-05-09 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-03-09 Arrêté préfectoral AP portant agrément de M.Christophe CALMEL
2007-03-09 Arrêté préfectoral AP portant agrément de M. Antoine MOUTINHO
2007-03-09 Arrêté préfectoral AP portant agrément de M. Jean-Louis BOFFETI
2007-03-08 Arrêté préfectoral AP d'utilisation de produits explosifs dès réception (déc 22/10/92)
2000-02-15 Arrêté préfectoral AP autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit