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GSM - Arancou (1)

BP10

64270 Arancou

 

Numéro d'établissement : 0005204518

SIRET : 57216565200494

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/03/2024

Tableau - Installations classées - GSM - Arancou - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-27 Arancou_24Rgéorisques_VuFD
2022-10-25 Arancou-22R-Géorisques_VuFD
Tableau - Installations classées - GSM - Arancou - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1070.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 34000.0 m2
Tableau - Installations classées - GSM - Arancou - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-25 Arrêté préfectoral APC 014
2017-09-27 Arrêté préfectoral APC 013
2017-08-18 Rapport Rapport à la CDNPS
2016-05-30 Arrêté préfectoral APAUTO N° 4518/2016/014
2016-03-07 Rapport Rapport à la CDNPS
2014-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GSM - Arancou (Lauga) daté du 17/12/2014
2014-09-08 Rapport Rapport concernant GSM - Arancou (Lauga) daté du 08/09/2014
2010-09-14 Arrêté préfectoral APC N° 4518/2010/008
2010-05-19 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2003-04-18 Arrêté préfectoral APAUTO n°03/IC/252

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit