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CARRIERES DANIEL SAS (1)

Quartier Bisarce RN 134

64660 Asasp-Arros

 

Numéro d'établissement : 0005204545

SIRET : 44230716100038

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/10/2023

Installations classées - CARRIERES DANIEL SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-11 Bisarce_23RGéorisques_VuFD
Installations classées - CARRIERES DANIEL SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 300000.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 800.0 kW
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 10000.0 m3
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 10000.0 m3
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 12200.0 m2
Installations classées - CARRIERES DANIEL SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-08-10 Arrêté préfectoral APC 4545/2017/012
2017-08-07 Rapport Rapport de l'IE
2009-12-17 Arrêté préfectoral APC N° 09/IC/280
2009-08-05 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2003-05-27 Arrêté préfectoral AP N° 03/IC/311

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit