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CARRIERES & TRAVAUX DE NAVARRE SAS (1)

Les camouns

64190 Bugnein

 

Numéro d'établissement : 0005204591

SIRET : 30492652000053

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/05/2022

Tableau - Installations classées - CARRIERES & TRAVAUX DE NAVARRE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-05-24 Bugnein22R_Géorisques_VuFD
Tableau - Installations classées - CARRIERES & TRAVAUX DE NAVARRE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.0 kW
Tableau - Installations classées - CARRIERES & TRAVAUX DE NAVARRE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-02-26 Arrêté préfectoral APC 005
2014-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARR & TRAV DE NAVARRE - Bugnein daté du 17/12/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit