Retour

AGUERRE SEE (1)

Hiribérria

64250 Itxassou

 

Numéro d'établissement : 0005204641

SIRET : 38068232800022

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/07/2023

Tableau - Installations classées - AGUERRE SEE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-07-05 Aguerre_23R-Géorisques_VuFD
Tableau - Installations classées - AGUERRE SEE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 12000.0
Tableau - Installations classées - AGUERRE SEE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-12 Arrêté préfectoral APC 006
2021-03-26 Arrêté préfectoral Rapport
2018-05-30 Arrêté préfectoral APC 2018/008
2018-04-18 Rapport Rapport signé
2005-07-19 Arrêté préfectoral APCOMP 05/IC/333
2003-06-19 Arrêté préfectoral APAUTO n°03/IC/348

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit