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CARRIERE DE SARE-Lahonce-Montagne Rouge (1)

Montagne Rouge

64990 Lahonce

 

Numéro d'établissement : 0005204656

SIRET : 31181011300036

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 27/02/2024

Tableau - Installations classées - CARRIERE DE SARE-Lahonce-Montagne Rouge - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-27 Lahonce_24_Rgéorisques_VuFD
2022-02-01 Partie_publiable_VuFD
Tableau - Installations classées - CARRIERE DE SARE-Lahonce-Montagne Rouge - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 80000.0
Tableau - Installations classées - CARRIERE DE SARE-Lahonce-Montagne Rouge - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARR DE SARE - Lahonce - Montagne Rouge daté du 17/12/2014
2014-11-20 Rapport Rapport concernant CARR DE SARE - Lahonce - Montagne Rouge daté du 20/11/2014
2011-01-18 Arrêté préfectoral APC N° 4656/2010/018
2010-10-12 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2000-07-24 Arrêté préfectoral APAUTO N° 00/IC/133

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit