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Société des CARRIERES DE SARE SAS (1)

Les Grottes de Sare

64310 Sare

 

Numéro d'établissement : 0005204728

SIRET : 31181011300010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 16/07/2024

Tableau - Installations classées - Société des CARRIERES DE SARE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-16 Sare_24R_Car_Géorisques
2022-07-05 Sare_22RGéeorisques_Car
Tableau - Installations classées - Société des CARRIERES DE SARE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - Société des CARRIERES DE SARE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-07 AP prescriptions complémentaires APC_4728-2024-011
2016-07-25 Arrêté préfectoral APC N°4728/2016/016
2016-05-26 Rapport Rapport à la CDNPS
2013-12-24 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARR DE SARE - Sare (Grottes de Sare) daté du 24/12/2013
2013-11-14 Rapport Rapport concernant CARR DE SARE - Sare (Grottes de Sare) daté du 14/11/2013
2004-09-23 Arrêté préfectoral APAECAR n°04/IC/413

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit