Installations classées
ou autres sites inspectés

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CMC SARL (1)

Pierre Danse , 24210 Limeyrat

Numéro d'établissement :
0005204821
SIRET :
43315049700041
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 28/05/2024

Installations classées - CMC SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-28 Partie_publiable.pdf
2022-09-14 RapportInspection 2022 CMC Géorisques
2014-05-15 Rapport concernant CMC (ex SACER) SARL - Limeyrat daté du 15/05/2014
Installations classées - CMC SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300.0 kW
Installations classées - CMC SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CMC (ex SACER) SARL - Limeyrat daté du 18/12/2014
2014-11-17 Rapport Autre concernant CMC (ex SACER) SARL - Limeyrat daté du 17/11/2014
2011-02-21 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31) notifié le 24/02/2011
2010-11-29 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1999-05-18 Arrêté préfectoral AP garanties
1994-05-05 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit