Installations classées
ou autres sites inspectés

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HEIDELBERG MATERIALS France Granulats (1)

Les Landes, Banquet, Menjourian, ... , 33720 Saint-Michel-de-Rieufret

Numéro d'établissement :
0005204891
SIRET :
57216565201419
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 15/10/2024

Installations classées - HEIDELBERG MATERIALS France Granulats - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-15 Partie_publiable.pdf
2023-10-06 24-021_Partie publiable GEORISQUES
2022-12-09 23-0311_Rapport_publiable
2008-11-30 APC n°4891 - Réactualisation GF
Installations classées - HEIDELBERG MATERIALS France Granulats - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - HEIDELBERG MATERIALS France Granulats - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-22 AP prescriptions complémentaires 2024-03-22-APC
2019-02-19 Arrêté préfectoral GSM ARBANATS APC
2019-02-13 Rapport GSM ARBANATS Rap
2015-12-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GSM - Arbanats IV daté du 15/12/2015
2015-10-29 Rapport Rapport concernant GSM - Arbanats IV daté du 29/10/2015
2013-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GSM - Arbanats IV daté du 20/12/2013
2013-10-08 Rapport Rapport concernant GSM - Arbanats IV daté du 08/10/2013
2009-03-30 Arrêté préfectoral AP n°15465 réactualisant les GF
2009-02-11 Rapport Rapport à la CDNPS proposant APC
2008-02-28 Rapport Rap à la CDNPS proposant APC nouveau montant GF

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit