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ROSPARS Entreprise SAS (conc) (1)

La Grave installation de concassage

47180 Saint-Martin-Petit

 

Numéro d'établissement : 0005204920

SIRET : 34438315300014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/12/2023

Tableau - Installations classées - ROSPARS Entreprise SAS (conc) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-12 ROSPARS_RapportInspection_121223_concassage_publiable
Tableau - Installations classées - ROSPARS Entreprise SAS (conc) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 6.0 m3/h
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 566.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 80000.0 m2
2930 1.b Ateliers de réparation et entretien de véhicules à moteur Déclaration avec contrôle 5000.0 m2
4734 2.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - ROSPARS Entreprise SAS (conc) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-06-17 Autre récépissé de déclaratin -bénéfice antériorité
2000-07-12 Arrêté préfectoral Signature AP N° 2000-1917

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit