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CHEVAL QUANCARD (1)

4 RUE DU CARBOUNEY ZAC DE LA MOULINE

33560 Carbon-Blanc

 

Numéro d'établissement : 0005204985

SIRET : 77558153100057

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 25/01/2022

Tableau - Installations classées - CHEVAL QUANCARD - Inspections
Date inspection Rapport
2022-01-25 220209_22-0746_Cheval-Quancard_CR-Inspection-220125-Georisques
Tableau - Installations classées - CHEVAL QUANCARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 48000.0 m3
2251 1 Vins (préparation, conditionnement) Enregistrement 85000.0 hL/an
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 14.0 kW
Tableau - Installations classées - CHEVAL QUANCARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-06-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire RSDE
2000-04-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d’autorisation d’exploiter

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit