Retour

BOUYER LEROUX (ex BOUYER LEROUX Struct.) (1)

Forêt de Rauzan

33540 Blasimon

 

Numéro d'établissement : 0005205422

SIRET : 52910584300070

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 25/03/2021

Tableau - Installations classées - BOUYER LEROUX (ex BOUYER LEROUX Struct.) - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - BOUYER LEROUX (ex BOUYER LEROUX Struct.) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 250000.0
Tableau - Installations classées - BOUYER LEROUX (ex BOUYER LEROUX Struct.) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-03-14 AP prescriptions complémentaires BOUYER LEROUX_Blasimon_APC_14 03 2018_chgt-expl
2018-03-08 Rapport BOUYER LEROUX CHANG EXPLOIT rap
2014-08-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 14/08/2014
2014-04-01 Rapport Rapport concernant BOUYER LEROUX Structure daté du 01/04/2014
2009-04-10 Arrêté préfectoral APC n°15341 modifiant prescriptions AP du 30/07/2004
2009-01-29 Rapport Rap à la CDNPS proposant un APC suite au jugement du 30/12/2008
2004-07-30 AP d'autorisation IMERYS STRUCTURE_Blasimon_AP_30 07 2004

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit