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ENTREPRISE COURRIAN (1)

Pey de Clair

33590 Jau-Dignac-et-Loirac

 

Numéro d'établissement : 0005205443

SIRET : 32734196200014

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 17/04/2019

Tableau - Installations classées - ENTREPRISE COURRIAN - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - ENTREPRISE COURRIAN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 75000.0
Tableau - Installations classées - ENTREPRISE COURRIAN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-12-10 Arrêté préfectoral APC COURRIAN Jau-Dignac et Loirac
2019-12-04 Rapport Rapport COURRIAN Jau_Dignac et Loirac
2017-02-06 Arrêté préfectoral COURRAIN JAU DIGNAC APC

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit