Installations classées
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SOC NOUVELLE LAUSSU GROUPE DURRUTY (1)

ROUTE DES LACS , 40660 MESSANGES

Numéro d'établissement :
0005205450
SIRET :
39390218400018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 04/09/2024

Installations classées - SOC NOUVELLE LAUSSU GROUPE DURRUTY - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-04 rapport_publiable
Installations classées - SOC NOUVELLE LAUSSU GROUPE DURRUTY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 600.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 45000.0 m2
Installations classées - SOC NOUVELLE LAUSSU GROUPE DURRUTY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-02-11 Rapport Nouveau document
2020-02-11 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-01-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-08-14 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-08-14 Rapport Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit