Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES DE THIVIERS SA (1)

Les Courtissons Les Grandes Pièces Les Nauves Les Neufonts Les Palanques , 24230 Lamothe-Montravel

Numéro d'établissement :
0005205509
SIRET :
30839335400029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/02/2023

Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-02-23 Rapport signé Georisques 26 07 23
Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.0 m2
Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-04-20 AP d'autorisation AP BE2022-04-05 autor_env_carrière_Lamothe.pdf
2014-03-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARR DE THIVIERS - Lamothe Montravel daté du 12/03/2014
2002-04-25 Arrêté préfectoral AP autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit