MASSON Serge (1)
Au Bourg
47340 Hautefage-la-Tour
Numéro d'établissement : 0005205579
SIRET : 31776795200011
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|---|---|---|---|
| 2713 | 1 | Métaux et déchets de métaux (transit) | Enregistrement | 14000.0 m2 |
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2009-04-27 | Arrêté préfectoral | AP complémentaire (Art. R. 512-31) |
| 2009-01-26 | Rapport | Rapport proposant un AP complémentaire (interdiction VHU) |
| 1988-03-14 | Arrêté préfectoral | AP autorisation |
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