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Société CMGO (1)

Renung - Cazères rive gauche & Duhort-Ba Bordecarrère, Le Tremblant,... , 40270 Cazères-sur-l'Adour

Numéro d'établissement :
0005205738
SIRET :
55204944744558
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/09/2024

Installations classées - Société CMGO - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-12 rapport_publiable
2022-01-13 doc02317920220315135003
Installations classées - Société CMGO - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9000.0 m2
Installations classées - Société CMGO - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-03-30 Arrêté préfectoral Nouveau document
2021-03-30 Rapport Nouveau document
2021-01-14 Rapport Nouveau document
2021-01-14 Arrêté préfectoral Nouveau document
2020-09-15 Rapport Rapport proposant APC exploitation parcelle D 690
2020-09-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire n°2020-430
2019-12-18 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-12-18 Rapport Nouveau document
2019-04-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-04-04 Rapport Nouveau document
2019-01-25 Arrêté préfectoral Nouveau document
2019-01-25 Rapport Nouveau document
2017-01-04 Rapport Nouveau document
2017-01-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2014-02-27 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GAMA - Cazères rive gauche (Renung) daté du 27/02/2014
2014-01-31 Rapport Renouvellement Extension

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit