Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

HEIDELBERG MATERIALS France Granulats (1)

La Barbouse - Larrageot , 33720 Virelade

Numéro d'établissement :
0005205920
SIRET :
57216565201419
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - HEIDELBERG MATERIALS France Granulats - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - HEIDELBERG MATERIALS France Granulats - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-09-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2019-09-16 Rapport Rapport GSM carrière S-Michel-de-Rieufret et Virelade
2009-03-30 Arrêté préfectoral AP N°15313 réactualisation GF
2009-02-11 Rapport Rapport à la CDNPS proposant un APC
2008-12-01 Arrêté préfectoral APC N°15313 - Réactualisation GF
2008-12-01 Arrêté préfectoral APC n°15313 - Modification transport matériaux
2008-09-22 Rapport Rap à la CDNPS Proposant APC (voir obs)
2008-02-28 Rapport Rap à la CDNPS proposant APC nouveau montant GF
2004-03-08 AP d'autorisation 2004-03-08_APautorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit