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VICENTINI PIERRE NATURELLE (1)

Boulet - Boissière Haute

47270 Puymirol

 

Numéro d'établissement : 0005206175

SIRET : 52961664100013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 02/09/2024

Tableau - Installations classées - VICENTINI PIERRE NATURELLE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-02 Partie_publiable.pdf
2022-10-13 Partie_publiable
2022-10-13 Partie_publiable
Tableau - Installations classées - VICENTINI PIERRE NATURELLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - VICENTINI PIERRE NATURELLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-03-22 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VICENTINI Pierre Naturelle (ex DAUSSE) daté du 22/03/2012
2011-11-08 Rapport Rapport concernant VICENTINI Pierre Naturelle (ex DAUSSE) daté du 08/11/2011
2004-11-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit