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LAMARQUE SOGY BOIS (1)

Scierie - Parqueterie

40420 Labrit

 

Numéro d'établissement : 0005206295

SIRET : 89575010700032

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 10/07/2013

Tableau - Installations classées - LAMARQUE SOGY BOIS - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - LAMARQUE SOGY BOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - LAMARQUE SOGY BOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-01-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire /travaux dépollution du site
2013-10-22 Rapport Rapport au CODERST
2009-05-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-04-15 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit