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DARBONNE Pépinière (Groupe PLANASA FRANCE) (1)

8229 AV DES PYRENEES - Départementale D1010 Dom. de Saint-Jacques

33114 Le Barp

 

Numéro d'établissement : 0005206589

SIRET : 43394590400012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : Non renseigné

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autres régimes

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non renseigné

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 19/01/2023

Tableau - Installations classées - DARBONNE Pépinière (Groupe PLANASA FRANCE) - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-19 23_0199_DARBONNE_Rapport_publiable
2022-03-21 22_445_DARBONNE_Rapport_publiable
Tableau - Installations classées - DARBONNE Pépinière (Groupe PLANASA FRANCE) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit