Installations classées
ou autres sites inspectés

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BOUIJAUD (1)

Les Réaux - Prentygarde , 24230 Vélines

Numéro d'établissement :
0005206732
SIRET :
38170110100028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 29/02/2024

Installations classées - BOUIJAUD - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BOUIJAUD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 350.0 kW
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 96.0 kW
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 800.0 t/j
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.7 MW
2915 2 Chauffage (procédé de) fluide caloporteur organique combustible Déclaration 700.0 L
Installations classées - BOUIJAUD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2008-02-13 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-11-29 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-04-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°05.0472

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit