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AQUITAINE DE TRANSFORMATION (1)

Boulevard de l'Industrie

33530 Bassens

 

Numéro d'établissement : 0005206941

SIRET : 47757346300023

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/08/2023

Tableau - Installations classées - AQUITAINE DE TRANSFORMATION - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-30 23-894-rapport-publiable
2022-12-08 23-0016_Rapport_publiable
Tableau - Installations classées - AQUITAINE DE TRANSFORMATION - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3000.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 20000.0 m2
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 10.0 MW
Tableau - Installations classées - AQUITAINE DE TRANSFORMATION - Textes publics disponibles
Date Type Description
2005-05-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n° 15866 - stat° de transit, broyage et mélange de laitier
2005-02-23 Rapport RACDH + projet prescriptions techniques

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit