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ONYX AQUITAINE (1)

Plantier du Haut

33590 Jau-Dignac-et-Loirac

 

Numéro d'établissement : 0005207293

SIRET : 41470869300026

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En fin d’exploitation

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 07/04/2009

Tableau - Installations classées - ONYX AQUITAINE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - ONYX AQUITAINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Tableau - Installations classées - ONYX AQUITAINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-11-02 Arrêté préfectoral APC de remise en état du site et suivi post exploitation
2009-09-10 Rapport RACODERST+projet APC de remise en état du site+suivi post exploitation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit