MAIRIE - Rions (1)
Le Broussey
33410 Rions
Numéro d'établissement : 0005207562
SIRET :
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : Non renseigné
Dernière inspection : Non renseigné
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2008-09-18 | Arrêté préfectoral | APC de remise en état du site et suivi post exploitation au nom de Mairie RIONS |
| 2007-11-12 | Rapport | RACODERST+ projet APC de remise en état du site au nom de la Mairie de RIONS |
| 2007-07-16 | Rapport | RACODERST+ projet APC de remise en état du site au nom de SEMOCTOM |
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