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GAEC DE WENNUS / NUSSE (1)

cambes

47400 Gontaud-de-Nogaret

 

Numéro d'établissement : 0005207737

SIRET : 34246570500016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Oui

Service inspection : DDETSPP 47

Dernière inspection : 18/02/2021

Tableau - Installations classées - GAEC DE WENNUS / NUSSE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - GAEC DE WENNUS / NUSSE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 5670.0 u
3660 c avec plus de 750 emplacements pour les truies Autorisation 800.0 u
3660 b avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) Autorisation 8070.0 u
Tableau - Installations classées - GAEC DE WENNUS / NUSSE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-03-11 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77) n°2009/70/3

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit