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TCTP SARL (1)

Fontaine de Marceau

24210 Montagnac-d'Auberoche

 

Numéro d'établissement : 0005207925

SIRET : 45272629200025

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 12/07/2023

Tableau - Installations classées - TCTP SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-14 Rapport TCTP signé visite du 14_09_22 Géorisque
Tableau - Installations classées - TCTP SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - TCTP SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-07 AP prescriptions complémentaires APC n°BE-2022-06-07 du 07-07-2022.pdf
2019-02-05 Arrêté préfectoral APC n°2019-01-08 du 29-01-2019
2019-01-29 AP prescriptions complémentaires APC n°2019-01-08 du 29-01-2019.pdf
2008-07-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-05-29 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit