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CAVE COOPERATIVE CHAIS DE VAURE (1)

CHAI DE VAURE

33350 Ruch

 

Numéro d'établissement : 0005208240

SIRET : 78197753300012

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 03/11/2016

Installations classées - CAVE COOPERATIVE CHAIS DE VAURE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CAVE COOPERATIVE CHAIS DE VAURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2251 1 Vins (préparation, conditionnement) Enregistrement 55000.0 hL/an
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.54 MW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1390.0 kW
Installations classées - CAVE COOPERATIVE CHAIS DE VAURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2017-03-14 Arrêté préfectoral 170302_Cave-Coop-Chais-Vaure_APC-14443
2017-03-14 Rapport 170109_17-00111_Chais-Vaure_Coderst_Rapport-APC
2012-08-02 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit