ROUSSILLE SAS (1)
Dauzon - Pièces de Gouneau
47110 Le Temple-sur-Lot
Numéro d'établissement : 0005208333
SIRET : 31021400200019
Activité principale : Non renseigné
État d'activité : En fin d’exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation
Priorité nationale : Non
Statut SEVESO : Non Seveso
IED - MTD : Non
Service inspection : DREAL NA
Dernière inspection : 24/11/2015
| Date inspection | Rapport |
|---|
| Code rubrique | Alinéa | Libellé rubrique | Régime autorisé (3) | Volume |
|---|
| Date | Type | Description |
|---|---|---|
| 2011-11-10 | Arrêté préfectoral | AP d'autorisation n° 2011314-0009 |
| 2011-09-19 | Rapport | Rapport proposant un AP d'autorisation |
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