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CELSA Scories (1)

40220 Tarnos

 

Numéro d'établissement : 0005208523

SIRET : 40021270000027

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/10/2022

Tableau - Installations classées - CELSA Scories - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-05 Partie_publiable
Tableau - Installations classées - CELSA Scories - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 290.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 1350000.0 m2
Tableau - Installations classées - CELSA Scories - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-06-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CELSA Scories (Ex ADA) daté du 01/06/2015

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit