Installations classées
ou autres sites inspectés

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CELSA Scories (1)

, 40220 Tarnos

Numéro d'établissement :
0005208523
SIRET :
40021270000027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/10/2022

Installations classées - CELSA Scories - Inspections
Date inspection Rapport
2022-10-05 Partie_publiable
Installations classées - CELSA Scories - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 290.0 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 1350000.0 m2
Installations classées - CELSA Scories - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-06-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CELSA Scories (Ex ADA) daté du 01/06/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit