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GROUPE MEAC S.A.S. (1)

Aux lieux-dits "Sur la Peyrière - Tinteillac"

24320 Bourg-des-Maisons

 

Numéro d'établissement : 0005208903

SIRET : 77557603600104

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 01/09/2023

Tableau - Installations classées - GROUPE MEAC S.A.S. - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-01 RapportInspection MEAC 2023 GEORISQUES
Tableau - Installations classées - GROUPE MEAC S.A.S. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 350000.0
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 750.0 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 750.0 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 25000.0 m2
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6000.0 m2
Tableau - Installations classées - GROUPE MEAC S.A.S. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-13 AP prescriptions complémentaires APC_MEAC_2023-02-04.pdf
2010-05-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation notifié le 31 mai 2010
2010-04-06 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit