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LA ROUTE OUVRIERE ATURINE (1)

Gravière du Hâ Route de Renung - BP 151 , 40800 Duhort-Bachen


Numéro d'établissement :
0005209061
SIRET :
89695048200035
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/06/2023

Installations classées - LA ROUTE OUVRIERE ATURINE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-14 duhort-bachen_roa_it_23Rgéorisques_VuFD
Installations classées - LA ROUTE OUVRIERE ATURINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 502.0 kW
Installations classées - LA ROUTE OUVRIERE ATURINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-03-14 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-03-14 Rapport Nouveau document
2010-07-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-05-04 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit