Installations classées
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CMGO (Aiguillon) (1)

Lieux-dits «A. Barbot», « Métairie Neuve », «A Brot», « Bâtiment», et « Burthes» , 47190 AIGUILLON

Numéro d'établissement :
0005209258
SIRET :
53743318700813
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 18/03/2024

Installations classées - CMGO (Aiguillon) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-03-18 CMGO_Aiguillon_RapportInspection_publiable
2022-04-26 CMGO_aiguillon_rapvi_publiable
Installations classées - CMGO (Aiguillon) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 26000.0 m2
Installations classées - CMGO (Aiguillon) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-05 AP d'autorisation AP 47-2023-04-05-00005 autorisation environnementale carrière CMGO à Aiguillon.pdf
2021-04-28 Rapport RAPPORT
2021-04-26 Arrêté préfectoral 47-2021-04-26-00002
2021-03-12 Arrêté préfectoral 47-2021-0312-003
2021-02-26 Rapport Rapport changement d'exploitant
2020-07-27 Arrêté préfectoral APC N° 47-2020-07-27-001 - modif phasage
2020-07-07 Rapport Rapport modification phasage
2018-10-18 Arrêté préfectoral Nouveau document
2018-10-18 Rapport rapport proposant changement d'exploitant
2012-07-18 Arrêté préfectoral AP changt exploitant
2012-03-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GAUBAN - Aiguillon - A Barbot, etc daté du 12/03/2012
2012-03-12 Arrêté préfectoral AP changt exploitant
2011-12-01 Rapport Rapport concernant GAUBAN - Aiguillon - A Barbot, etc daté du 01/12/2011

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit