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SARL LES PIERRES DE FRONTENAC (1)

Bignon

33760 Frontenac

 

Numéro d'établissement : 0005209590

SIRET : 45070130500036

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/05/2024

Tableau - Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-30 Partie_publiable.pdf
2023-11-16 23-1158_LPF_Bignon_Partie publiable GEORISQUES
2022-12-01 23-0041_LesPierresDeFrontenac_Rapport_publiable
Tableau - Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 450.0 kW
Tableau - Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-17 AP prescriptions complémentaires 2024-07-17_APC
2021-05-12 Arrêté de mise en demeure APMD PIERRES DE FRONTENAC Bignon
2016-12-19 Arrêté préfectoral LES PIERRES DE FRONTENAC APC
2013-09-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PIERRES DE FRONTENAC - Bignon daté du 11/09/2013
2013-05-14 Rapport Rapport concernant PIERRES DE FRONTENAC - Bignon daté du 14/05/2013

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit