Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL LES PIERRES DE FRONTENAC (1)

Bignon , 33760 Frontenac

Numéro d'établissement :
0005209590
SIRET :
45070130500036
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 30/05/2024

Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-30 Partie_publiable.pdf
2023-11-16 23-1158_LPF_Bignon_Partie publiable GEORISQUES
2022-12-01 23-0041_LesPierresDeFrontenac_Rapport_publiable
Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 450.0 kW
Installations classées - SARL LES PIERRES DE FRONTENAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-07-17 AP prescriptions complémentaires 2024-07-17_APC
2021-05-12 Arrêté de mise en demeure APMD PIERRES DE FRONTENAC Bignon
2016-12-19 Arrêté préfectoral LES PIERRES DE FRONTENAC APC
2013-09-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PIERRES DE FRONTENAC - Bignon daté du 11/09/2013
2013-05-14 Rapport Rapport concernant PIERRES DE FRONTENAC - Bignon daté du 14/05/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit