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CUILHE Jean-Louis (1)

1 Bis Roubisque

33820 Saint-Aubin-de-Blaye

 

Numéro d'établissement : 0005209669

SIRET : 39120442700010

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 28/05/2024

Tableau - Installations classées - CUILHE Jean-Louis - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-28 rapport d'inspection géorisque
2023-04-12 rapport CUILHE publiable sur georisque
Tableau - Installations classées - CUILHE Jean-Louis - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2102 1 Elevage de porcs de plus de 450 animaux-équivalents Enregistrement 1594.0 Animaux-Eq
Tableau - Installations classées - CUILHE Jean-Louis - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-03-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-01-08 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit