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EURL LESPLENE (1)

Domaine de Cantegrit

40410 SAUGNAC-ET-MURET

 

Numéro d'établissement : 0005209853

SIRET : 47757693800013

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 31/05/2023

Tableau - Installations classées - EURL LESPLENE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-31 GEORISQUE_PDF_RapportInspection(LESPLENE) (2)
Tableau - Installations classées - EURL LESPLENE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 52000.0 m3
2175 Dépôts d'engrais liquides Déclaration 490.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 13.4 MW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Tableau - Installations classées - EURL LESPLENE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2012-06-20 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant LESPLENE (EURL) daté du 20/06/2012

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit