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FERME EXOTIQUE (1)

Domaine de la Roussie 1930, Chemin Port de l'Esquillot

33140 Cadaujac

 

Numéro d'établissement : 0005209896

SIRET : 40341311500011

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Oui

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DDPP 33

Dernière inspection : 23/10/2018

Tableau - Installations classées - FERME EXOTIQUE - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - FERME EXOTIQUE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2140 Présentation au public d’animaux d’espèces non domestiques Autorisation
Tableau - Installations classées - FERME EXOTIQUE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-01-24 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2010-11-26 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit