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RULLIER SARL (1)

Les Nauves

24410 Parcoul-Chenaud

 

Numéro d'établissement : 0005211143

SIRET : 34421547000016

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/05/2024

Tableau - Installations classées - RULLIER SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-24 Partie_publiable.pdf
Tableau - Installations classées - RULLIER SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Tableau - Installations classées - RULLIER SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-12-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant RULLIER Frères SAS - Parcoul Les Nauves daté du 16/12/2013

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit