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CARRIERES DE THIVIERS SA (1)

Les Grands Champs

24230 Vélines

 

Numéro d'établissement : 0005211585

SIRET : 30839335400276

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 23/11/2022

Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-23 RapportInspection 2022 GEORISQUES
Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 300000.0
Tableau - Installations classées - CARRIERES DE THIVIERS SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-02-05 Arrêté préfectoral APC n°BE-2019-01-05 du 21-01-2019
2019-02-04 AP prescriptions complémentaires APC n°BE-2019-01-05 du 21-01-2019.pdf
2014-12-18 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2014-03-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Carrières de Thiviers S.A. daté du 12/03/2014
2014-01-21 Rapport Rapport concernant CARR DE THIVIERS SA - Vélines daté du 21/01/2014

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit