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MAZOYER GRANULATS (1)

Lieu-dit Rouby

47110 Le Temple-sur-Lot

 

Numéro d'établissement : 0005212728

SIRET : 52422155300018

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Autorisation

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 14/04/2022

Tableau - Installations classées - MAZOYER GRANULATS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-14 Mazoyer_le _temple_Partie_rapvi_publiable
Tableau - Installations classées - MAZOYER GRANULATS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation 60000.0
Tableau - Installations classées - MAZOYER GRANULATS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-02-13 Arrêté de mise en demeure 47-2020-02-13-001
2018-08-21 Arrêté préfectoral AP 47-2018-0-21-001
2018-07-12 Rapport Rapport

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit